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Textes officiels


Nous ajouterons progressivement sur cette page les différents textes officiels en rapport avec
la spéléologie, la plongée souterraine et le canyonning.

Dates de parution Objets Références Liens
28/9/2004 Réglementation du site de la Douix à Chatillon sur Seine PM-2004-01 Lien
24/8/2008 Convention de gestion d'accès au lieu dit "La Porte des Etoiles" à Plombières lès Dijon - Lien
2009 Convention cadre FFS / ONF 2009 - Lien
27/2/2010 Plan de développement de la spéléologie 2012 – 2015 pour le CDS21 - Lien
Dernière mise à jour 6/2/2013 Mémento du dirigeant - Lien
Mars 2012 Jeunesse et sport - Les 12 priorités - Lien
Juin 2014 Convention Nonceuil CDS21/ONF 2014 - Lien